Pour faire valoir des droits d’auteur sur une œuvre, celle-ci doit remplir trois conditions :
- Elle doit être MATERIALISEE (par un écrit, un dessin, une vidéo ou tout autre support).
- Elle doit être créée par une PERSONNE PHYSIQUE (un humain) – (sous réserve de l’exception de l’œuvre collective).
- Elle doit être ORIGINALE.
En droit français, l’originalité est une condition essentielle de la protection par le droit d’auteur. Une œuvre est originale lorsqu’elle porte “l’empreinte de la personnalité” de son auteur.
L’auteur qui revendique l’originalité d’une œuvre notamment devant un Tribunal devra :
- Prouver qu’il est l’auteur de l’œuvre concernée ;
- Démontrer que l’œuvre est protégeable par le droit d’auteur car elle est le fruit d’un ensemble de choix libres et créatifs effectués par l’auteur tout au long du processus de matérialisation de sa création.
- Comment prouver la titularité des droits ?
- Documenter son processus créatif
La preuve de la titularité des droits sur une œuvre peut être faite par tous moyens.
Par conséquent, afin de rapporter la preuve de l’originalité de son œuvre, l’auteur va donc devoir documenter la démarche qui a permis la création de l’œuvre.
Cette preuve peut par exemple prendre la forme de :
- croquis ;
- projets de prompts ;
- captures d’écran ;
- vidéos filmant le processus de génération et d’itérations d’une image ou d’un texte lors de l’utilisation de l’outil IA concerné ;
- moodboard créatif déclinant des travaux de post-production sur des images créées à l’aide d’outils IA ;
- Penser à documenter chaque étape de ce processus créatif
Si on raisonne par analogie avec des photos « packshot » dont la protectabilité au titre du droit d’auteur est souvent contestée, la jurisprudence nous fournit quelques outils sur les étapes à apprécier pour faire état de l’empreinte de la personnalité de l’auteur tout au long du processus de création.
Il en ressort que traditionnellement, l’analyse se fait sur 3 analyses périodiques de ce processus : travaux préparatoires, moment de la prise de vue et travaux de post-production.
- Les travaux préparatoires : les prompts
L’auteur peut s’appuyer sur les prompts qui lui ont permis de réaliser l’œuvre pour prouver l’originalité de celle-ci.
Il peut par exemple rapporter que les prompts qu’il a utilisés présentent une certaine originalité ou démontrer qu’il a utilisé telle ou telle IA générative pour arriver à un résultat précis et que c’est un enchaînement d’instructions qui a permis d’obtenir ce résultat
- Le moment de la prise : l’œuvre générée
Si traditionnellement prise photo, la question ne s’est pas posée mais on peut se demander si une analogie avec l’œuvre qui est générée pas possible.
- Les travaux de post-production
Pour démontrer l’originalité de l’œuvre, l’auteur peut également s’appuyer sur le travail de post-production qui a été réalisé sur celle-ci.
Dès lors que l’œuvre générée par l’IA a été retravaillée et modifiée et qu’il y a un apport personnel, la qualification d’œuvre originale peut être retenue, à partir du moment où ces modifications sont elles-mêmes originales.
Le US Copyright Office a notamment récemment annoncé dans ses lignes directrices, qu’il refuse d’enregistrer des œuvres qui n’ont pas été créées par un humain ou avec une intervention humaine suffisante.
2. Diffuser son œuvre avec des mentions juridiques relative à la titularité des droits
Il est pour le moment difficile d’anticiper les cas où une œuvre créée à l’aide de l’IA est protégée par le droit d’auteur. Les tribunaux n’ont pas encore eu l’occasion de se prononcer sur ce processus créatif innovant.
Pour anticiper d’éventuelles contestations, il peut ne pas sembler inutile d’accompagner la diffusion des œuvres de certaines mentions relatives au fait que vous êtes titulaire de droits d’auteur sur la création concernée et qu’elle le fruit de votre travail créatif et que vous entendez vous prévaloir de vos droits d’auteur en cas de contrefaçon ou de parasitisme.
- Une illustration : Mathis et la Forêt des possibles
La bande dessinée de Jiri Benovsky, l’une des premières œuvres générées à l’aide d’intelligence interficielle constitue une bonne étude de cas.
L’auteur revient à la fin de son ouvrage sur le processus créatif il explique plusieurs éléments pour démontrer choix créatifs :
- Raconte avoir commencer par un long mois de réflexion, de rédaction et de travail d’édition.
- Il explique s’être lancé sur BD dans l’objectif de créer BD de vulgarisation.
- Montre qu’il a sélectionné certains personnages ou versions de personnage au moment de concevoir son œuvre.
- Raconte le travail qu’est de générer deux fois le même personne, nécéssite de faire preuve d’une certaine habilité.
- Montre qu’il a fait plusieurs essais pour obtenir son personnage principal
- Concentrer sur le côté narratif.
- Explique avoir fait le choix de ne pas demander à l’IA de générer une œuvre dans le style ou lui propose de généré a partir d’œuvre existante.
- Interssant observet que sur son œuvre mention au dos + mention
- Il a fait le choix sur la page de garde de faire apparaitre la mention ekjekjk
- Il a fait le choix de la faire appaitre sur 4eme de couverture.